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Données personnelles

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et ni à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous sommes susceptibles de recueillir des informations vous concernant.

Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à : bcheal@gaprod.fr

Toutes les informations sont disponibles sur le site : http://www.cnil.fr/documentation/textes-fondateurs/loi78-17

Espace communautaire

L’espace communautaire nommé par les serveurs vocaux et les tchats des chaînes de diffusion sont présents pour permettre à l’internaute de transmettre son avis ainsi que de communiquer avec les autres membres du site. En vous inscrivant sur le site, et en publiant sur le site, vous cédez automatiquement et gratuitement tous les droits de propriété intellectuelle. Vous vous engagez par la même occasion à ne pas diffuser des informations ou textes contraires aux lois françaises, ni même des propos diffamatoires, abusifs, ne pas proférer de menaces, et respecter la droit à la vie privée et à la dignité humaine. Seuls les internautes sont responsables de leurs propos et GAPROD ne saurait assumer toute poursuite et/ou charge pouvant être réclamée. GAPROD se réserve le droit de publier ou non l’avis des internautes, de le modifier, ou de le supprimer.

Propriété intellectuelle

La visite du site, ainsi que la consultation de toutes les données présentes sur nos serveurs et affichées publiquement ne vous donnent aucun droit. Toutes photos, vidéos, textes, sources CSS, et autres éléments reproduits sur le site Gameview sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. On autorise toutefois l’utilisation des données dans le cadre privé/dans un cercle familial. Comme l’indique le Code de la Propriété Intellectuelle, toute autre utilisation constituerait une contrefaçon et/ou une atteinte aux droits voisins, sanctionnés par les lois françaises.

Les visiteurs ne peuvent en AUCUN CAS modifier, reproduire, diffuser, tout ou partie des éléments disponibles sur le site Gameview. Toute utilisation illicite pourra et donnera systématiquement lieu à des poursuites judiciaires.

Responsabilités de l’Association

L’’utilisation du site Internet Gameview se fait sous l’’entière responsabilité de l’’internaute. La responsabilité du site Internet Gameview ne saurait être engagée en cas de piratage partiel ou total du site ainsi que des serveurs. Gameview se réserve le droit de suspendre temporairement ou de manière permanente tout ou partie du site. Les avis et conseils qui sont publiés n’’engagent que leurs auteurs.

Litiges

GAPROD ainsi que le site sont soumis au droit français. L’Association est enregistrée à la préfecture de Nantes, seuls les tribunaux de Nantes seront compétents.

Les radiodiffuseurs.

Gameview permet à certains utilisateurs ( "Broadcaster") pour distribuer des vidéos en streaming en direct et préenregistrés de jeux vidéo activités connexes.

  1. Licence de Gameview.

    Si vous vous abonnez à un compte en tant que diffuseur, sous réserve du respect de ces conditions d'utilisation, Gameview accorde par les présentes une, limitée, non transférable licence personnelle non exclusive, librement révocable d'utiliser le Service Gameview pour le téléchargement et la distribution de contenu autorisé numérique, y compris des vidéos ( "de contenu Broadcaster").

  2. License to Gameview

    Sauf accord contraire dans un accord écrit entre vous et Gameview qui a été signé par un représentant autorisé de Gameview:

    1. En distribuant ou la diffusion de contenu Broadcaster par le Service Gameview, vous accordez à Gameview un dans le monde entier, non exclusive, libre de redevance, perpétuel, transférable et entièrement licenciable pour utiliser, hôte, convertir pour le streaming, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire , créer des œuvres dérivées, distribuer, exécuter, afficher et exploiter autrement votre contenu Broadcaster, sous quelque forme, le format, les médias ou les canaux des médias actuellement connus ou développés plus tard ou découverts.Vous accordez Gameview et nos sous-licenciés le droit d'utiliser le nom que vous soumettez en liaison avec ce contenu, si nous choisissons ou ils.

    2. Sauf pour Broadcaster contenu déjà téléchargé par les utilisateurs, la licence de ce qui précède accordée par vous résiliez au sujet d'une partie spécifique du diffuseur de contenu une fois que vous retirez ou supprimez ce Broadcaster Contenu du Service Gameview.

  3. Broadcaster des représentations de contenu et garanties.

    Vous êtes seul responsable de votre Contenu Broadcaster et les conséquences de la publication ou de la publier.En téléchargeant et en publiant votre Contenu Broadcaster, vous déclarez et garantissez que: (1) vous êtes le créateur et propriétaire du contenu du radiodiffuseur ou avoir des droits et des pouvoirs suffisants pour accorder les droits accordés par les présentes; (2) votre Contenu Broadcaster ne fait pas et ne sera pas (a) porter atteinte, violer, ou détourner tout droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, marques, brevets, secrets commerciaux, droit moral, droit de confidentialité, droit de la publicité, ou tout autre propriété intellectuelle ou droit de propriété ou (b) la calomnie, diffamer, ou diffamation toute autre personne; (3) votre Contenu Broadcaster ne contient pas de virus, adware, spyware, vers, ou tout autre code dangereux ou malveillant ou (4), sauf si vous avez reçu l'autorisation écrite préalable, votre Contenu Broadcaster ne contient spécifiquement aucune bêta préliminaire ou non-public logiciel ou contenu du jeu ou toute autre information confidentielle de Gameview ou de tiers. Gameview se réserve tous les droits et recours contre des radiodiffuseurs qui ne respectent pas ces déclarations et garanties.

  4. Le contenu est transféré à vos propres risques.

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      "Ceci est une promotion de [nom du canal]. Gameview ne parraine pas ou n'approuve pas les promotions des radiodiffuseurs et décline toute responsabilité pour eux."

 

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